Ensemble des décisions rendues par les différentes juridictions, dans chaque pays ou sur une matière, constituant une source de droit.
Source : Wiktionnaire · CC BY-SA 4.0jurisprudences
14lettres
Nomcatégorie
jurisprudencelemme
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Définition du lemme
Principe validé ou établi par un premier événement qui justifie les événements similaires suivants.
Ce sens concerne « jurisprudence », dont « jurisprudences » est une forme. Source : Wiktionnaire · CC BY-SA 4.0Vous cherchez une réponse de mots fléchés ?
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NomjurisprudenceFréquence Lexique : 0.025
CompositionC D E×2 I J N P R×2 S×2 U×2
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Autres sens et définitions
Ensemble des décisions rendues par un tribunal ; par extension, manière dont le tribunal juge habituellement telle ou telle question conformément à cet ensemble de décisions.
Source : Wiktionnaire · CC BY-SA 4.0Science du droit et des lois.
Source : Wiktionnaire · CC BY-SA 4.0Formes du même lemme
Autres formes reliées au lemme « jurisprudence » dans Lexique 4.
Anagrammes de jurisprudences
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